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Accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec quantités minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. EMR et VERRE : Quantité minimum pour la durée du marché : 4 colonnes semi-enterrées / Quantité maximum pour la durée du marché : 25 colonnes semi-enterrées…

Travaux d’enfouissement des réseaux secs et réfection des trottoirs de la rue Pasteur à Tergnier. Les spécifications techniques sont indiquées dans le DCE et notamment le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P), les documents qui lui sont annexés, les Bordereaux de Prix Unitaires (B.P.U) et les Détails Quantitatifs Estimatifs (DQE).-.

La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, fixant toutes les stipulations contractuelles, conformément aux articles L2125-1 et R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique. Lot n°1: Travaux de signalisation verticale : sans montant minimum annuel, montant maximum annuel 333 333 Euros HT - Lot n°2: Travaux de signalisation horizontale : montant minimum annuel : 15 000 € HT, montant maximum annuel : 333 333 €…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

FOURNITURES ET LIVRAISON DE CARBURANTS ROUTIERS NON ROUTIERS ADBLUE EN CUVE

La présente consultation concerne l’AMENAGEMENT DE 3 DOUCHES PMR ET 3 CHAMBRES PMR AU R+1-R+2 -R+3 - EHPAD « LE PATIO DE JEANNE » 15, rue Jeanne JUGAN à PERPIGNAN (66000). Le projet consiste à : • L’aménagement de 3 chambres PMR dans d’anciennes salles de bain communes au R+1, R+2 et R+3. • Création et réaménagement de 3 sanitaires pour aménagement de 3 douches communes au R+1, R+2 et R+3.

Fourniture et installation d'une couverture à la station de lavage des véhicules de collecte des déchets ménagers avec panneaux photovoltaïques. Marché ordinaire de travaux à prix global et forfaitaire. Prix révisables mensuellement dans les conditions fixées au CCAP.

Le marché a pour objet l'extension du système de vidéoprotection de la Commune d'ELNE : ajout de caméras complémentaires en entrées et sorties de ville avec augmentation de la capacité d'enregistrement du système existant

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum pour l'ensemble des lots sur la durée totale du contrat est de 204 000 euro(s) HT