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La présente consultation a pour objet l’exploitation d’un service de transport à la demande (TAD) destiné aux personnes en situation de handicap ou à mobilité réduite (TPMR), dénommé "Handistan", sur le territoire de la Métropole du Grand Nancy. Il est à noter que cette consultation comporte : - des considérations environnementales se traduisant par un critère de notation (dont le détail est donné au Règlement de la Consultation (RC)), ainsi que des…

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations du curage, de nettoyage, de désobstruction et de vidange des ouvrages composant le réseau d'eaux pluviales communal

La Commune de Sainte-Maxime (Concessionnaire) compte actuellement quatre plages publiques (La Croisette, Centre-ville, La Nartelle et La Garonnette) concédées par l'Etat (Concédant). Sur le fondement de cette Concession, la Commune de Sainte Maxime souhaite confier à des opérateurs privés (sous-Concessionnaires) l'exploitation de 17 lots de plage dans le cadre de sous-traités d'exploitation. Ces sous-traités sont conclus en application des articles…

Assurance Responsabilité Civile pour les besoins du Département de l'Ariège

Achat de matériel et d'outillage électrique et d'équipements électriques et d'éclairage pour toutes les composantes de l'Université Relance du Lot n°2 : Matériel électrique spécifique lié aux spectacles

Consultation divisée en 2 lots : - lot n°1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - lot n°2 : Assurance « Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation » Consultation passée selon l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique Le marché est conclu à compter de la notification jusqu’au 31/12/2031 avec possibilité de…

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de confortement par ancrages des niches du tunnel de Moriez. Les travaux concernent le confortement des piédroits des niches du tunnel par ancrages, ainsi qu'un traitement localisé au PM 156. Les interventions sont réalisées sur une voie neuve, avec une contrainte majeure de protection des rails, traverses, attaches et du ballast. Le tunnel ferroviaire de Moriez est situé sur la ligne métrique Nice…

Le présent marché port sur la réalisation des études permettant la révision du dossier de Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Nîmes ainsi que l’accompagnement de la Ville jusqu’à approbation de ce dossier de révision. Le présent marché n'est pas alloti conformément aux motifs indiqués au règlement de la consultation, accessible dans le dossier de la consultation. Dans le cadre de cette consultation, la…

Marché de prestations intellectuelles constitué de 2 lots, passé selon la procédure formalisée de l'appel d'offres ouvert avec décomposition de chaque lot en phases et sous-phases et clauses d'exécution obligatoires en matière environnementale (pour les 2 lots) et sociale (pour le lot n°1 exclusivement)

La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de formation et d'accompagnement dans le cadre de POEC menuisier fabricant - département du Calvados. La consultation est engagée sous la forme d'une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles L.2123-1-2°, R.2123-1-3°, R2123-2 et R.2123-4 à R.2123-7 du Code de la commande publique. Le marché public issu de la présente consultation constitue un accord-cadre…

La mise à disposition d'un chef gérant et de personnel de cuisine et de service d'hôtellerie pour gérer l'approvisionnement de denrées alimentaires, la confection des repas destinés aux résidents, aux agents, et aux visiteurs. La fourniture et l'entretien de vêtements professionnels, ainsi que la fourniture des produits d'entretien pour la cuisine et la salle de restaurant sont aussi compris dans la prestation.

La présente consultation concerne l'installation et de maintenance des systèmes de vidéosurveillance pour IDF HABITAT et GENNEVILLIERS HABITAT (membres de la SAC CAP HABITAT) Dans le cadre de ce marché, le titulaire prendra à sa charge : - La maintenance, voire la mise à jour des dispositifs de vidéosurveillance, - Les nouvelles installations et l'extension des systèmes existants sur l'ensemble du patrimoine. Le TITULAIRE gèrera les travaux, la…

Acheminement et fourniture d'électricité pour les bâtiments et installations de la commune, du service de l'eau et du camping municipal

La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Pour les lots N°6 et N°7 il s'agit de marchés à tranches conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique. Les lots N°1,2,3,4,5 sont à prix global et forfaitaire Travaux de réfection de couvertures en tuiles et d'étanchéité de toitures terrasse, remplacement de…