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Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les variantes ne sont pas autorisées

Accord-cadre au sens du 1° de l'article L2125-1 et des articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique (CCP). Il est un accord-cadre de services au sens des articles L1111-4 du CCP. Il est à bons de commande au sens de l'article de l'alinéa 2 de l'article R2162-2 du CCP. Il est multiattributaire (Le nombre maximal d'attributaires est fixé à 4), conclu sans minimum mais avec un maximum au sens du 2° de l'article R2162-4 du CCP

La présente consultation concerne les prestations d'impression et de reprographie, tous types de supports, pour les services de la ville de Caudry au titre des années 2027 à 2030.

Mise en place d’un dispositif d’urgence assurant la réception et le traitement des appels d’urgence, la coordination et le suivi des interventions sur le patrimoine.

Le présent marché a pour objet le recours à des prestations d'interprétariat téléphonique, physique, en langue française des signes (LSF) et d'interface de communication dans le cadre des missions sociales départementales. En permettant la compréhension réciproque, ces prestations facilitent la communication et l'accueil de la population. Il a également pour objet la traduction de documents nécessaires à l'activité de la Direction Enfance et Famille (DEF)

Divers services d'abonnement en ligne

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le Département de la Loire souhaite former ses agents (chargé d'accueil, secrétaire médico-social, travailleur médico-social, encadrant) qui font face à l'agressivité du public dans l'exercice de leurs fonctions. Cette prestation fait l'objet l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande sans minimum et avec un maximum sur la durée de l'accord-cadre de 40 sessions de formation. La date prévisionnelle de début des prestations…

La présente consultation a pour objet la réalisation, pour le compte de la Commission de régulation de l’énergie (CRE), d’une étude des coûts d’acquisition en certificats d’économie d’énergie auxquels sont exposées les entreprises de fourniture d’électricité sur les segments de consommateurs résidentiels et petits professionnels. L’objectif général de cette étude est de fournir des informations quantitatives et qualitatives sur la structure des coûts…

Dans le cadre de ses attributions, le pôle Vivre Ensemble et Famille ainsi que la Direction association vie pratique et citoyenne ont pour principales missions d’aider les différentes associations sportives et non sportives dans leurs démarches administratives, la rédaction des statuts, d’apporter des conseils dans le domaine du droit et de la gestion sociale. Afin de se faire accompagner dans cette mission que la ville apporte à l’ensemble des…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le marché comporte principalement des missions à titre forfaitaire,. Il comporte également, en cas de besoin, des prestations à bons de commande avec un montant maximum de 15 000 euro(s) HT

- Forme (Cf. art 2-2 du règlement de la consultation) La consultation donnera lieu à un marché à tranche traité à prix forfaitaire révisable. Le marché est non reconductible. - Tranches La consultation donnera lieu à un marché à tranches, voir détail article 3-1-2 du règlement de la consultation)

Accord-cadre de services ayant pour objet d'assurer, pour le compte du Groupement, l'ensemble des missions nécessaires au bon fonctionnement du Groupement, dans le respect des dispositions réglementaires applicables aux restaurants interentreprises, des stipulations des conventions liant le Groupement à ses différents partenaires ainsi que des décisions prises par les instances de gouvernance.

La présente consultation a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) et de pilotage opérationnel relative au déploiement du vote électronique, assorti d'une faculté de vote par correspondance, dans le cadre des élections des membres des Chambres de Métiers et de l'Artisanat (CMA) en 2027.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction