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L'objet du marché est une mission d'étude et d'assistance technique dans le cadre de la procédure de révision du PLU de la commune de Saint Philbert de Grand Lieu.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne : Contentieux- Prestations juridiques : assistance, conseil et représentation en justice Le présent marché est réservé à une profession particulière, celle des…

Réalisation d’une enquête sur les pratiques culturelles des Français

Le présent marché a pour objet des prestations de conseils, d’assistance juridique, de représentation en justice et d’accompagnement stratégique en matière de droit pénal et procédure pénale pour l’ACOSS, les Urssaf et CGSS.

Prestations d’impression et de routage, réparties en trois lots comme suit : ➢ Lot 1 : impression et routage de divers documents ; ➢ Lot 2 : impression d’ouvrages ; ➢ Lot 3 : impression et routage de la revue « POPULATION ».

Mission de coordination technique et administrative de la mise en oeuvre du projet Caribbean Cybersecurity Incident Response Community (C-CIRC), comprenant notamment la coordination et l'animation du partenariat, le suivi administratif et financier du projet, le pilotage de la trésorerie, l'appui à la passation des mises en concurrence et la coordination de la communication.

La loi Solidarité et Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000 a créé les SAP " afin de réduire les conséquences sur une plage et les espaces naturels qui lui sont proches de nuisances ou de dégradations liées à la présence d'équipements ou de constructions réalisés avant le 5 janvier 1986 ". En ce sens, la loi prévoit " qu'afin d'améliorer les conditions d'accès au domaine public maritime, le schéma d'aménagement peut, à titre dérogatoire, autoriser le…

La présente consultation vise à l'attribution d'un marché public de prestations de service au sens de l'article L. 1111-4 du Code de la commande publique portant sur des prestations de communication. En synthèse, les prestations attendues sont les suivantes : - Assistance du FIF PL dans la détermination de sa stratégie de communication et son pilotage (UO 1) ; - Assistance du FIF PL pour sa communication sur les réseaux sociaux (UO 2) ; - Assistance du…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Marché ordinaire concernant la conception, la réalisation et l'équipement d'un espace promotionnel pour le Conseil départemental du Gard sur le Salon International de l'Agriculture (SIA) qui se déroulera à Paris Parc des Expositions Porte de Versailles du 27 février au 7 mars 2027 inclus. L'insertion et la qualification professionnelle par la mise en oeuvre du service de restauration sur le stand par la préparation et le dressage des assiettes, la prise…

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de MOE et prestations intellectuelles annexes visant à définir, préparer et encadrer les travaux de déviation de la crique hôpital vers la crique Mancelière qui ont pour objectif de réduire les inondations au niveau du lotissement les Toukas

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de commissariat aux comptes pour le Centre Hospitalier Alès Cévennes pour les exercices complets de 2027 à 2032 inclus

Le prestataire devra concevoir et fabriquer un stand reflétant l'attractivité économique de la Métropole de Lyon au MIPIM : - la surface de stand est de 43,52 m2 et 35,2 m2 de terrasse. - Le stand devra s'adapter aux contraintes de l'emplacement, aux besoins de l'équipe commerciale, de la délégation et respecter le concept de stand préconisé dans le cahier des charges. Le prestataire assistera à plusieurs réunions de travail et devra : - Proposer un…

Durée initiale de 12 mois, reconductible 3 fois maximum par période annuelle

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Le présent contrat a pour objet de confier à un diffuseur/distributeur les prestations de diffusion et de distribution des ouvrages physiques, en France et à l’étranger, de la production éditoriale de l’IRD dans le circuit des librairies (généralistes et universitaires), magasins spécialisés et sites commerciaux en ligne.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre concerne des prestations de sécurité et gardiennage, susceptibles d'être commandées sur l'ensemble du territoire départemental