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La présente consultation a pour objet la souscription de contrats d’assurance pour le Syctom. La présente consultation fait l’objet d’un allotissement en 5 (cinq) lots selon les modalités prévues par les articles L.2113-10, L.2113.-11 et R.2113-1 à R.2113.3 du Code de la commande publique. Chaque lot constitue un marché ordinaire distinct, conclu conformément aux dispositions des articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique.

Accord cadre pour des prestations d'assurances dommage - ouvrage, tous risques chantier et propriétaire non occupant

A titre indicatif, le nombre de bénéficiaires potentiels de titres restaurant est de 290 agents, et la quantité estimative minimum de titres restaurants annuel s'élève 40 000. La valeur faciale du titre restaurant est fixée à 8 euro(s) . L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et…

Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la Commune de BAUVIN, il est alloti et porte sur les risques suivants décomposés en LOTS : Lot N°1 : - Lot N°2 : - Lot N°3 : - Lot N°4 : - Lot N°5 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto missions)…

Le Département de l’Aube, agissant en qualité de coordonnateur du groupement de commande formé avec la Maison départementale des personnes handicapées de l'Aube (MDPH), lance une consultation pour la souscription de ses contrats d’assurances, répartis en 4 lots : - lot n°1 : Assurance « Responsabilité et risques annexes » - lot n°2 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - lot n°3 : Assurance « Risques statutaires du personnel » - lot n°4…

Assurance statutaire des agents de la communauté de communes à compter du 1er janvier 2027

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances

appel d'offre ouvert pour la Souscription des contrats d'assurances pour la ville de SERRIS- 4 lots

Souscription du contrat d'assurance « risques statutaires du personnel » au profit de la VILLE D’HÉROUVILLE-SAINT-CLAIR. Assurance « Risques statutaires du personnel » -

La présente consultation est divisée en 6 lots.

Marché décomposé en 7 lots avec prise d'effet au 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans

Dans le cadre du GHT 72, le Centre Hospitalier du Mans, établissement support, réalise la procédure d’achat pour le compte des établissements du GHT 72 listés ci-dessous : • Centre Hospitalier du Mans 194 avenue Rubillard 72037 LE MANS Cedex 9 • EPSM (Etablissement Public de Santé Mentale) de la Sarthe 20 Avenue du 19 Mars 1962 72700 ALLONNES • Centre Hospitalier de Bonnétable 30, rue de Horncastle 72110 BONNETABLE • Centre Hospitalier de Beaumont Sur…

Lot 1 : Responsabilité civile Lot 2 : Protection fonctionnelle des agents Lot 3 : Flotte automobile Lot 4 : Dommages aux biens Lot 5 : Cyber risques

Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Voir RC

Le marché a pour objet les prestations d'assurance prévoyance pour les agents titulaires et les agents contractuels de plus de 6 mois de la commune de Vert-Saint-Denis.