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La présente consultation concerne la souscription d'une assurance dommages ouvrage pour l'opération de travaux ayant pour objet la requalification de la piscine de Saint-Symphorien d'Ozon. Le coût total de construction de l'ouvrage est évalué à 10 157 897.73 euros HT, pour un montant de travaux évalué à 8 447 114 euros HT. Le détail du montant de l'opération ainsi que l'identité des intervenants sont précisés aux cahiers des clauses particulières -…
Oficiali santrauka · Français
La présente consultation concerne la souscription d'une assurance dommages ouvrage pour l'opération de travaux ayant pour objet la requalification de la piscine de Saint-Symphorien d'Ozon. Le coût total de construction de l'ouvrage est évalué à 10 157 897.73 euros HT, pour un montant de travaux évalué à 8 447 114 euros HT. Le détail du montant de l'opération ainsi que l'identité des intervenants sont précisés aux cahiers des clauses particulières -…
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants, émis sur un support carte, d'une valeur faciale de 8 EUR pour le personnel communal de la Mairie de Chessy. Cela englobe la fourniture, la livraison et l'aide à la gestion des titres. La valeur faciale à la date d'effet du présent marché est de huit euros (8,00 EUR). La collectivité se réserve expressément la faculté, en cours d'exécution du marché, de faire évoluer la valeur faciale…
Oficiali santrauka · Français
Le présent marché a pour objet la fourniture de titres restaurants, émis sur un support carte, d'une valeur faciale de 8 EUR pour le personnel communal de la Mairie de Chessy. Cela englobe la fourniture, la livraison et l'aide à la gestion des titres. La valeur faciale à la date d'effet du présent marché est de huit euros (8,00 EUR). La collectivité se réserve expressément la faculté, en cours d'exécution du marché, de faire évoluer la valeur faciale…
L’objet du marché est la sélection d’un ou deux prestataires de services d’investissement au maximum spécialisés dans la gestion des opérations de transition, dont les missions consisteront à : 1. gérer durant les périodes de transition un ou plusieurs portefeuilles composés d’instruments financiers ou d’espèces qui lui seront confiés par le FRR ; 2. exécuter, et, éventuellement, recevoir et transmettre pour exécution durant les périodes de transition…
Oficiali santrauka · Français
L’objet du marché est la sélection d’un ou deux prestataires de services d’investissement au maximum spécialisés dans la gestion des opérations de transition, dont les missions consisteront à : 1. gérer durant les périodes de transition un ou plusieurs portefeuilles composés d’instruments financiers ou d’espèces qui lui seront confiés par le FRR ; 2. exécuter, et, éventuellement, recevoir et transmettre pour exécution durant les périodes de transition…
La Communauté de Communes procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant : • Lot 1 : DOMMAGES AUX BIENS : pour assurer son patrimoine décliné au CCTP. • Lot 2 : RISQUES STATUTAIRES : pour assurer son personnel CNRACL et son personnel IRCANTEC, déclinés au CCTP
Oficiali santrauka · Français
La Communauté de Communes procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant : • Lot 1 : DOMMAGES AUX BIENS : pour assurer son patrimoine décliné au CCTP. • Lot 2 : RISQUES STATUTAIRES : pour assurer son personnel CNRACL et son personnel IRCANTEC, déclinés au CCTP
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance statutaire du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de SALLES
Oficiali santrauka · Français
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance statutaire du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de SALLES
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires
Oficiali santrauka · Français
Prestations de services d'assurances Lot 1 : Dommages aux biens et Risques annexes Lot 2 : Responsabilité civile et Risques annexes Lot 3 : Flotte automobile et Risques annexes Lot 4 : Protection juridique Lot 5 : Risques statutaires
La Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération d'humanisation et réaménagement de la MAS du Fief Joly qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots
Oficiali santrauka · Français
La Maison d'Accueil Spécialisée du Fief Joly procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération d'humanisation et réaménagement de la MAS du Fief Joly qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance « embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué. Le contrat sera conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d'échéance anniversaire
Oficiali santrauka · Français
Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance « embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué. Le contrat sera conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2027, pour se terminer le 31 décembre 2031. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d'échéance anniversaire
La présente consultation concerne une souscription de contrats d'assurances construction dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment BI33 en Maison des Médecins
Oficiali santrauka · Français
La présente consultation concerne une souscription de contrats d'assurances construction dans le cadre de la réhabilitation du bâtiment BI33 en Maison des Médecins
Le SYREC est une cuisine centrale intercommunale ayant la qualité juridique de Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU). Il a pour adhérents quatre communes que sont Gennevilliers, Saint-Ouen-Sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne et Villepinte. A ce titre diverses assurances doivent couvrir les besoins du Syrec. Aucun ERP et aucun bâtiment inventorié ou classé monument historique n'est à recenser. Le présent marché a pour objet les prestations…
Oficiali santrauka · Français
Le SYREC est une cuisine centrale intercommunale ayant la qualité juridique de Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU). Il a pour adhérents quatre communes que sont Gennevilliers, Saint-Ouen-Sur-Seine, Villeneuve-la-Garenne et Villepinte. A ce titre diverses assurances doivent couvrir les besoins du Syrec. Aucun ERP et aucun bâtiment inventorié ou classé monument historique n'est à recenser. Le présent marché a pour objet les prestations…
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance responsabilités et protection juridique Il est conclu pour une durée de 5 ans Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est divisé en 2 lots : Risques de responsabilités et Protection Juridique.
Oficiali santrauka · Français
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance responsabilités et protection juridique Il est conclu pour une durée de 5 ans Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Il est divisé en 2 lots : Risques de responsabilités et Protection Juridique.
Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Tréguier
Oficiali santrauka · Français
Souscription des contrats d'assurance de la Commune de Tréguier
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2026-11-05 12:00 UTC+02:00
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