Oficiali santrauka · Français
Kas perkama?
La Ville de Poissy a régulièrement besoin de faire procéder à des opérations curatives et préventives en matière de dératisation, désinsectisation, démoustication et désinfection des bâtiments ou sur des terrains exploités par la commune. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire.…
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Oficiali santrauka · Français
La Ville de Poissy a régulièrement besoin de faire procéder à des opérations curatives et préventives en matière de dératisation, désinsectisation, démoustication et désinfection des bâtiments ou sur des terrains exploités par la commune. Les spécifications techniques sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières. La présente consultation est passée suivant une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation librement définie par l'acheteur, en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 et R. 2123-4 du code de la commande publique. Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande passé conformément aux articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est mono-attributaire.…
BOAMP · Français
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Šaltinis ir patikimumas
BOAMP · 26-88544. Patikrinta 2026-09-12 03:06.
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