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Chaque marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande . L'affaire est répartie en 5 lots traités par marchés séparés. Le lot N°5 fera l'objet d'une procédure qui sera lancée ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un g
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Oficiali santrauka · Français
Chaque marché sera conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande . L'affaire est répartie en 5 lots traités par marchés séparés. Le lot N°5 fera l'objet d'une procédure qui sera lancée ultérieurement, conformément aux articles R.2123-4 et R.2122-8 du CCP (procédure mini petit lot dont le montant maximum annuel n'excède pas 15 000 euro(s) HT). Chaque marché est passé pour une durée de un an (ou de 12 mois), à compter de la date de notification. Il est renouvelable 1 fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder 2 ans Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental et le budget annexe du Centre Départemental de l'Enfance du Var. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un g
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BOAMP · 26-84068. Patikrinta 2026-09-09 19:34.
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