Prestations d'entretien des espaces paysagers de la Ville d’Angers

Oficiali santrauka · Français

Kas perkama?

Cet accord-cadre a pour objet les prestations d'entretien des espaces paysagers sur le domaine public et les espaces privés de la collectivité d'Angers comprenant : - les espaces verts d'accompagnement de voirie et de stationnement, les cimetières paysagers, les squares, parcs, jardins potagers et d'agrément, et plus largement tous les espaces concourant à l'aspect paysager des zones d'habitat du territoire de la ville d'Angers, Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. En application de l'article L. 2194-1-1 du Code de la commande publique, des Ordres de Service (OS) pourront être utilisés pour l'intégration / la suppression d'espaces paysagers en cours d'ex

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