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Acquisition de matériaux et d'équipements pour les travaux réalisés par les équipes mobiles d'ouvriers professionnels (EMOP) - Secteur Maison de la région d'Epinal. Chaque marché est passé sous la forme d'un accord-cadre monoattributaire exécuté au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux article R.2162-13 et suivants du Code de la commande publique, conclu sans montant minimum, avec montant maximum

Non dépassement de l'étiquette C au DPE selon la méthode 3CL (version 2026), tant pour le bâtiment que pour chaque logement. - Gain énergétique de 40% - Label NF Habitat Paris Socle technique Effinergie - Label BBCA rénovation niveau standard

Le titulaire doit réaliser les prestations d’exploitation d’une station de transfert des déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles, emballages légers et verre) de la Collectivité de janvier 2027 à décembre 2029, reconductible deux fois un an, soit potentiellement jusqu’en décembre 2031. Les prestations principales demandées dans le cadre de ce marché sont : - La réception, la pesée, le stockage, la gestion des stocks et le rechargement des déchets…

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 6 ans à compter de sa date de notification (la date du 01/01/2027 est une date estimative de notification)

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Groupement de commande Ville de Béziers / Centre Communal d'Action Sociale de Béziers (CCAS). La Ville de Béziers est le coordonnateur du groupement de commande. La date de démarrage de chaque lot est précisée dans le CCAP

La présente consultation a pour objet la fourniture, l’émission, la gestion et le rechargement de titres-restaurant dématérialisés, utilisables au moyen d’une carte nominative sécurisée, au bénéfice des agents de la Commune de Blancs-Coteaux et du Centre communal d’action sociale (CCAS) de Blancs-Coteaux. Aucun titre-restaurant papier n’est demandé au titre du présent accord-cadre. Les prestations comprennent notamment la mise à disposition et la gestion…

La présente consultation a pour objet le choix d'un prestataire spécialisé pour des prestations de désinsectisation et de dératisation (préventives et curatives) d'un patrimoine identifié de Grenoble Habitat.

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Sitreva est un syndicat qui a pour compétence le traitement des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de ses cinq membres actifs : les SICTOM de la région d'Auneau, de la région de Châteaudun et Sud Yvelines, la Communauté de Communes des Portes Euréliennes d'Île-de-France, et la Communauté d'Agglomération du Pays de Dreux. Pour exercer ses missions, il dispose de 25 déchèteries, une végèterie, 5 quais de transfert, un centre de tri et une…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Accord-cadre à bon de commande passé pour 1 an reconductible 3 fois avec un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) HT pour chaque lot

Le présent marché de services est passé selon une procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des articles L2124-1 et suivants, R 2124-1, R 2161-1 et suivants du Code de la commande publique. Il fait l'objet d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy pour l'achat de l'ensemble des prestations et le CCAS pour l'achat des prestations d'assurances faisant l'objet des lots 1, 2 et 4, dès lors, communs à l'ensemble des membres du groupement. Le…