Sintesi ufficiale · Français
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Les travaux d'enrobés projetés consistent à projeter des granulats enrobés à l'émulsion de bitume pour réaliser des travaux de réparations localisées de chaussée des voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien. Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail (Loi N° 93-1418 du 31 Décembre 1993). L'accord-cadre est passé pour la durée suivante : Période 1 : du 01/04/2027, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2027 Puis renouvelable 3 fois par reconduction expresse : Période 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028.…
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Sintesi ufficiale · Français
Les travaux d'enrobés projetés consistent à projeter des granulats enrobés à l'émulsion de bitume pour réaliser des travaux de réparations localisées de chaussée des voies publiques et privées dont le Département du Var a la charge de l'entretien. Dans le cadre de certaines opérations de travaux neufs (hors entretien), les prestations, objet de la présente consultation, pourront relever d'une mission de coordination en matière de sécurité et santé de la catégorie 2 ou 3 au sens du Code du travail (Loi N° 93-1418 du 31 Décembre 1993). L'accord-cadre est passé pour la durée suivante : Période 1 : du 01/04/2027, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure, au 31/12/2027 Puis renouvelable 3 fois par reconduction expresse : Période 2 : du 01/01/2028 au 31/12/2028.…
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Fonte e affidabilità
BOAMP · 26-83569. Verificato il 10 set 2026, 03:06.
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