Fouille d'archéologie préventive dans le cadre des travaux d'aménagement des bords de Vienne - secteur Parbelle /Ventejol

Sintesi ufficiale · Français

Che cosa viene acquistato?

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. Cette consultation fait suite à une précédente procédure déclarée sans suite. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

Traduzione automatica indicativa. Il riepilogo ufficiale resta il riferimento.