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Francia · Servizi di trasporto

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Portage de personnes en situation de handicap sur la patrimoine en gestion par Elogie-Siemp

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Sintesi ufficiale · Français

L'accord-cadre multi-attributaires est conclu sans minimum et avec maximum de 250 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est attribué à deux opérateurs économiques.…

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Scadenza 20 ago 2026 12:00 UTC+02:00
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Pubblicato21 lug 2026
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Sintesi ufficiale · Français

Che cosa viene acquistato?

L'accord-cadre multi-attributaires est conclu sans minimum et avec maximum de 250 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est attribué à deux opérateurs économiques. Après examen des offres, le pouvoir adjudicateur engagera des négociations avec les 4 candidats arrivés en tête à l'issue de l'analyse des offres initiales. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales, sans négociation. Le marché comporte une clause de prestations similai

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