Sintesi ufficiale · Français
Che cosa viene acquistato?
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)
Traduzione automatica indicativa. Il riepilogo ufficiale resta il riferimento.
Sintesi ufficiale · Français
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Procédure avec négociation en vue d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour la réalisation du schéma directeur d'assainissement des eaux usées de la Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône et des communes proches dont l'assainissement est également géré par la CCEBER (Cf DCE)
Cronologia dell’avviso
Cronologia della procedura di appalto
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Fonte e affidabilità
TED · 352673-2026. Verificato il 22 ago 2026, 12:05.
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