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La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés…

La présente consultation est passée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, conformément aux articles R2124-2 1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. L’accord-cadre comporte 4 lots. L'ensemble des lots sont des accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Ils sont conclus sans montant minimum et avec un montant maximum, en application de l'article R2162-4 2° du Code de la commande publique. L'accord-cadre est passé pour une…

Fourniture de produits alimentaires pour l’Ecole Hôtelière d’Avignon. Le candidat proposera également un système de gestion de commandes dont il présentera les fonctionnalités et l’ergonomie. Les offres déposées devront obligatoirement intégrer la livraison sur le site de l’Ecole Hôtelière.

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat

Par délibération du 15 avril 2016, la Commission permanente du Département de Lot-et-Garonne a décidé de mettre en place un groupe départemental de commandes alimentaires pour l'ensemble des collèges du Département, de l'ouvrir aux lycées et aux mairies qui souhaiteraient y adhérer. Le Département de Lot-et-Garonne est le coordonnateur du groupement de commandes qui comprend, conformément à l'annexe 1 du CCTP : - 24 établissements publics locaux…

Fournitures de denrées alimentaires

Le présent accord cadre concerne les prestations nécessaires (fourniture d'agrumes) au bon fonctionnement de la Fête du Citron® 2027 qui se déroulera du 13 février au 28 février 2027.

La présente consultation a pour objet : - les travaux pour la mise en œuvre de deux jardins dit Nature et Santé ou jardins inclusifs sur les communes de Rocroi et Fumay.-.

Fourniture et la livraison de denrées alimentaires et de produits non alimentaires destinés aux points de vente de restauration exploités par la SPL TRIO-PYRÉNÉES sur les domaines skiables de Porté-Puymorens, du Cambre d'Aze et de Formiguères, à compter de la saison 2026/2027

Le marché est divisé en deux lots distincts : - LOT 1 : Bois déchiqueté pour la piscine « Aquacime » - LOT 2 : Bois de pellet pour le bâtiment « la Croix des sept frères »

La consultation a pour objet la fourniture de livraisons de denrées alimentaires pour le centre de vacances de la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine à Montgenèvre.

La présente consultation concerne un marché de fourniture de chaleur renouvelable à partir de bois énergie pour l’école AR MILAD. Les caractéristiques sont les suivantes : Marché de fourniture de chaleur renouvelable produite en majorité à partir de bois énergie nécessaire au chauffage de l’école communale. La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.).

Ce marché est un accord-cadre passé sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2162-1 à R2162-6 du Code de la Commande Publique. Les quantités annuelles sont exprimées en valeur : - Lot 1 : minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 20 000 EUR HT. - Lot 2 : minimum de 3 000 EUR HT et maximum de 15 000 EUR HT. - Lot 3 : minimum de 5 000 EUR HT et maximum de 40 000 EUR HT. - Lot 4 : minimum de 2 000 EUR HT et maximum de 20 000 EUR HT. Le…

Le présent marché a pour objet la fourniture de fruits rouges d’été en livraison directe par le titulaire sur les secteurs destinés à répondre aux besoins de la Société Publique Locale PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN (APPROV'HALLES) dans le cadre de son activité d'approvisionnement de la restauration collective.

La présente consultation a pour objet la contractualisation pour la fourniture de fruits et légumes destinés à répondre aux besoins de la Société Publique Locale PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN (APPROV'HALLES) dans le cadre de son activité d'approvisionnement de la restauration collective

La présente consultation a pour objet la contractualisation pour la fourniture de fruits et légumes destinés à répondre aux besoins de la Société Publique Locale PLATEFORME D’APPROVISIONNEMENT DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE L’EST FRANCILIEN (APPROV'HALLES) dans le cadre de son activité d'approvisionnement de la restauration collective.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE VEGETAUX DESTINES A L'EMBELLISSEMENT, L'AMENAGEMENT PAYSAGER DES ESPACES VERTS ET A LA DECORATION DES MANIFESTATIONS DE LA VILLE DE CAGNES-SUR-MER