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Accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an à compter du 1er mars 2027, ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire si celle-ci intervient postérieurement à la date prévisionnelle (date de l'accusé réception faisant foi). Exception est faite pour les prestations relatives aux prélèvements et analyses d'eau, dont l'exécution débutera à compter du 1er mai 2027, date…

La présente consultation concerne l'expertise environnementale et dossiers réglementaires du SIDEVAM976.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour le déplombage, la dépollution, le désamiantage et la démolition de locaux, garages et maisons d'habitation sur différents secteurs de la ville de Chartres et de Chartres Métropole

La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation du pavillon de la Carte du ciel et du laboratoire Foucault, situés 77 avenue Denfert-Rochereau / 61 avenue de l’Observatoire, 75014 Paris. L’opération porte notamment sur la réhabilitation générale du bâtiment, le traitement des problèmes d’étanchéité, la restauration des deux coupoles ainsi que la rén

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure formalisée, appel d'offres ouvert, par application des articles L.2124-2, R.2161-2 à R2161-5 et R.2162-1 à R.2162-6 du code de la commande publique. * Forme de l'accord-cadre Cf article 3-1 du RC: La consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour les lots n° 1, 2 et 3 et mono attributaire pour les lots n° 4 et…

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

Voir CCTP

La loi Solidarité et Renouvellement Urbains du 13 décembre 2000 a créé les SAP " afin de réduire les conséquences sur une plage et les espaces naturels qui lui sont proches de nuisances ou de dégradations liées à la présence d'équipements ou de constructions réalisés avant le 5 janvier 1986 ". En ce sens, la loi prévoit " qu'afin d'améliorer les conditions d'accès au domaine public maritime, le schéma d'aménagement peut, à titre dérogatoire, autoriser le…

RESEAU MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE-APPEL A CANDIDATURES-LOT 1-15 : RESEAU DE CAPTAGE ET CHAMBRE DE CAPTAGE (FOURNITURE,POSE ET TERRASSEMENT) DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE CHAUFFERIE, D'INTERCONNEXIONS DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS ET DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS SUR LES QUARTIERS BOUDONVILLE ET OBERLIN DE LA VILLE DE NANCY AINSI QUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAXEVILLE (RESEAU "MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE (MOB) (AGR)

RESEAU MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE-APPEL A CANDIDATURES-LOT 1-1 : TERRASSEMENT - VRD - PAYSAGES DANS LE CADRE DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE CHAUFFERIE, D'INTERCONNEXIONS DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS ET DE RESEAUX DE CHALEURS URBAINS SUR LES QUARTIERS BOUDONVILLE ET OBERLIN DE LA VILLE DE NANCY AINSI QUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAXEVILLE (RESEAU "MAXEVILLE-OBERLIN-BOUDONVILLE (MOB)" (AGR)

Exploitation, entretien, maintenance, gros entretien – renouvellement de la Piscine La Salamandre

Levés topographiques, bornage contradictoire, DMPC, division parcellaire.

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission de MOE et prestations intellectuelles annexes visant à définir, préparer et encadrer les travaux de déviation de la crique hôpital vers la crique Mancelière qui ont pour objectif de réduire les inondations au niveau du lotissement les Toukas

La présente consultation porte sur le marché de maitrise d'oeuvre pour l'enfouissement et la requalification des rues : Rue Général Duportail - Rue Jules Lemaître - Rue Ferdinand Buisson - Rue De La Poule - Rue Pierre 1er De Serbie, à Orléans (45) et donnera lieu à un marché ordinaire non alloti et non reconductible

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La présente consultation a pour objet une mission environnementale dans le cadre de la construction du futur Etat Major du SDIS de Guyane

Accord cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum 50 000Euros HT par an - mono attributaire de services. Durée initiale : 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché est reconductible trois (3) fois, par périodes successives de douze (12) mois. L'acheteur choisira l'offre économiquement la plus avantageuse conformément aux critères suivants : Prix (50 %) Valeur technique (40 %) Performances en matière de protection de…

La consultation porte sur la maîtrise d'oeuvre du bassin paysager de régulation des eaux pluviales « Rejet n°5 » de la ZAC de l'Éperon. Les travaux sont estimés à 1 200 000 euro(s) HT. La mission comprend la conception, l'assistance à la passation des marchés, l'examen des études d'exécution et le suivi des travaux jusqu'à la réception et durant la GPA. Le maître d'oeuvre définira les études géotechniques nécessaires, rédigera leurs cahiers des charges…

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'objet de la présente consultation porte sur la réalisation des contrôles techniques obligatoires de l'ensemble des véhicules d'un P.T.A.C. inférieurs à 3,5 tonnes de la Ville de Cannes et de l'Agglomération Cannes Pays de Lérins afin que ces derniers…