Službeni sažetak · Français
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La présente consultation concerne les travaux d'adaptation et d'installation des systèmes courants forts traction pour la ligne D du métro de Lyon. Le périmètre du marché est précisé dans la note « Description synthétique du marché » en annexe du règlement de la consultation. Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie « marché ordinaire », >Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. Cette partie s'exécute par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du code de la commande publique
Strojni prijevod za lakše razumijevanje. Službeni sažetak ostaje mjerodavan.
Službeni sažetak · Français
La présente consultation concerne les travaux d'adaptation et d'installation des systèmes courants forts traction pour la ligne D du métro de Lyon. Le périmètre du marché est précisé dans la note « Description synthétique du marché » en annexe du règlement de la consultation. Ce marché est, au sens de la directive 2014/25 UE, un accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre dit « composite » conclu avec un opérateur économique. Il comporte 2 parties distinctes : >Une partie « marché ordinaire », >Une partie « accord-cadre » pour laquelle le maître d'ouvrage a recours à la technique définie au 1° de l'article L2125-1 du code de la commande publique. Cette partie s'exécute par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-1 à 6 et 13 à 14 du code de la commande publique
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Podaci su preuređeni radi lakšeg čitanja. Službena obavijest i dokumentacija uvijek imaju prednost.
Izvor i pouzdanost
TED · 487692-2026. Provjereno 23. kol 2026. 17:05.
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