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Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

La date de début de contrat est donnée à titre indicatif. La prestation d'entretien de pose, de dépose du balisage permanent et saisonnier du littoral Cannois est indispensable pour signaler les dangers, améliorer la sécurité en mer, délimiter les chenaux, marquer les zones réglementées et faciliter le positionnement de ces zones. Le balisage, objet du marché comprend l'implantation de chenaux, la mise en place de bouées maintenus par des corps-mort…

Souscription du contrat d'assurance des prestations statutaires pour le CCAS de Clermont-Ferrand

Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. L'opération concerne la construction de plusieurs bâtiments sur une parcelle nue, adaptés aux besoins de 40 enfants de l'aide sociale à l'enfance, âgés de 0 à 12 ans, pour l'accueil continu 24h/24 et 365 jours/an. Les travaux comprendront : - Les constructions neuves ; - Les…

Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre à des prestations de portage de personnes et de déplacement, montage et démontage de mobilier. Pour le lot 1 : accompagnement des locataires au sein de nos résidences : mission d'accompagnement et d'aide à la personne relative au portage de personne, à réaliser selon le besoin sur l'intégralité du patrimoine possédant un ascenseur Pour le lot 2 : déplacement, démontage, remontage chez les locataires…

Vérification et maintenance des moyens de secours contre l’incendie : Lot 1 - Fourniture et remplacement des moyens de secours Lot 2 - Maintenance préventive et corrective des moyens de secours

Marche de service d'assurance : flotte automobile et risques annexes

La Communauté d'Agglomération du Beauvaisis souhaite étoffer l'offre de mobilité existante en déployant de nouvelles solutions de déplacements telles que l'autopartage

Le présent marché a pour objet de permettre au CCAS de disposer de moyens de paiement pour la distribution des aides financières et services associés. La présente consultation concerne la relance de la procédure pour les cartes prépayées. Les aides attribuées peuvent couvrir différents types de dépenses. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant annuel des aides…

La présente consultation a pour objet des prestations d'accompagnement de la Ville d'Aix-en-Provence, dans la gestion de son réseau de chaleur et de rafraîchissement. Les prestations incluent un 1er volet lié au contrôle technique, financier et juridique de la concession du réseau de chaleur et de rafraichissement, et à l'actualisation du schéma directeur (qui fait l'objet d'un prix forfaitaire annuel), ainsi que, au titre du 2e volet, des missions…

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un ou plusieurs opérateurs économiques (dans la limite de 3 et sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire par lot, relatif à la sûreté des bâtiments communaux de la Ville de Blagnac : anti-intrusion, contrôle d'accès, vidéosurveillance bâtimentaire et télésurveillance. Il porte sur les sites communaux listés à l'Annexe A1 : bâtiments administratifs, groupes scolaires, établissements de petite enfance, équipements sportifs et culturels, Hôtel de Police Municipale et dépôt d'armes…

Le montant prévisionnel des travaux est estimé à 6 600 000 euro(s) HT 51 logements située au 88 rue du Mail à Péron (01630). Missions complémentaires : - EXE Partielle - OPC