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L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre, au sens de la loi n° 85-704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et de ses rapports avec la…

The tender covers the award of a service contract covering "INTEGRATED DIAGNOSTIC AND STRATEGIC ROADMAP FOR SOLID WASTE MANAGEMENT AND CIRCULAR ECONOMY IN LUANDA PROVINCE".

The tender covers the award of a service contract covering "INNOVATIVE FINANCING CONSULTING ON BIOECONOMY".

The tender covers the award of a service contract covering "Institutional capacity building, development of operational tools, and implementation of pilot actions aimed at improving bioeconomy financing in the Colombian Amazon.".

Le prestataire réalisera l'ensemble des études nécessaires à la production et à la justification de la carte locale d'exposition au recul du trait de côte (CLERTC) sur l'ensemble du littoral de la Métropole Toulon Provence Méditerranée, conformément aux prescriptions de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 et aux recommandations nationales (BRGM-CEREMA, 2022), en délimitant les zones exposées à deux horizons temporels : - 0 à 30 ans - 30 à 100…

L'accord-cadre est passé pour un montant maximum quadriennal de 2 000 000 euro(s) HT

Il s'agit d'un lot unique Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum par période multi-attributaires de services Montant minimum : sans minimum Montant maximum par période : 1 000 000,00 euro(s) HT

Contrôles règlementaires pour les équipements de laboratoire et prestations associées pour les centres Ile-de-France d'INRAE - 3 lots

L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Le Mans Métropole - Ville du Mans Le montant maximum pour la période de deux ans est de 50 000 euro(s) H.T. pour la Ville du Mans et 50 000 euro(s) H.T. pour Le Mans Métropole

Le marché porte sur l'élaboration du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) et du plan de valorisation de l'architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimonial remarquable de Pézenas. Il comprend les études, les visites d'immeubles, la production des dossiers réglementaires et l'accompagnement de la commune jusqu'à l'approbation des documents. Il comporte une tranche ferme et trois tranches optionnelles

La présente consultation concerne les prestations de détection, géolocalisation et marquage des réseaux enterrés telles que définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

La présente consultation concerne les prestations de levés topographiques, bornages et plans d'alignement individuels

La nature des prestations attendues est détaillée au cahier des clauses techniques particulières

Inspections et etudes d'ouvrages d'art

Mission complète de maitrise d'oeuvre comprenant : - APS - APD - PRO - ACT - VISA - DET - Plans de récolement et suivi des études d'exécution et du chantier - Synthèse en phase DET - AOR - Dossier ICPE + étude cas par cas - Dossier Loi sur l'eau - Mission OPC - Production des pièces nécessaires au permis de construire et obtention de ce dernier - Etude acoustique - Etude de trafic liée au projet + concertation avec le département du Vaucluse concernant…

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande relatif à des missions de maîtrise d’œuvre composé de six (6) lots pour les opérations du Service d’Infrastructure de la Défense Île-de-France (SID IDF).

L'étendue de la mission concerne les prestations afférentes à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) pour les phases de conception et de réalisation relatives à l'opération Bus Bords de Marne, y compris pour les travaux de démolition, de sécurisation et de reconstitutions riveraines nécessaires au projet. Ainsi, la mission comprend notamment l'encadrement de toutes les prestations de terrain des entreprises mandatées…