Ouvert BOAMP · Source

France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Prestations relatives aux contrôles des installations d'assainissement non collectif

Communauté de communes du Sud Est du Pays Manceau · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de services, passé en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique (ou un groupement), sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT pour toute sa durée, reconductions comprises. Les prestations sont commandées par bons de commande, appelés demandes d'intervention, émis…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 20 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié26 oct. 2026
Détails de l’avis officiel Analyser cet avis avec l’IA Résumé, exigences et échéances à partir des informations de cet avis. Les pièces du dossier ne sont pas lues.
Accéder au dossier ↗
AW Solutions · marches-publics.info

La plateforme de l’acheteur peut demander une inscription. La candidature se fait sur cette plateforme.

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande de prestations de services, passé en procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1 du code de la commande publique. Il est conclu avec un seul opérateur économique (ou un groupement), sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euro(s) HT pour toute sa durée, reconductions comprises. Les prestations sont commandées par bons de commande, appelés demandes d'intervention, émis au fur et à mesure des besoins

BOAMP · Français

Détails de l’avis officiel

Ouvrir l’avis officiel ↗

Chargement des informations BOAMP…

Liste de préparation

Préparer ma réponse

Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.

  1. Lire le dossier complet et ses modifications
  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
  4. Examiner les critères de notation et leur pondération
  5. Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

BOAMP · 26-103832. Vérifié le 29 oct. 2026 à 15:08.
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-103832

Se connecter →
Analyser un dossier PDF

Les analyses d’avis et de PDF utilisent le même quota.

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · BOAMP 26-103832

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

BOAMP · 26-103832. Vérifié le 29 oct. 2026 à 15:08.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail