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URBANISTE CONSEIL - MISSIONS DE CONSEIL ET D'ASSISTANCE EN URBANISM-.

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Résumé officiel

Afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandœuvre et de tout autre projet architectural ou d’aménagement urbain public ou privé, la Commune souhaite recourir à l’expertise d’un urbaniste conseil. Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 6 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié6 oct. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Afin de réussir au mieux le développement des projets, en cours et à venir, portés par la Ville de Vandœuvre et de tout autre projet architectural ou d’aménagement urbain public ou privé, la Commune souhaite recourir à l’expertise d’un urbaniste conseil. Il s’agit d’une relance suite à la déclaration sans suite de la précédente consultation. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande: Montant maximum : - 70 000 € HT/AN .…

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BOAMP · 26-96345. Vérifié le 7 oct. 2026 à 00:09.
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