Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet des prestations de débroussaillement, relevant des Obligations Légales de Débroussaillement telles que prescrites par l'Arrêté Préfectoral n°DDTM-SAFEB-UFCB-2025-044 du 04 avril 2025 pour le Département de l'Aude
BOAMP · Français
Détails de l’avis officiel
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
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Source et fiabilité
BOAMP · 26-88262. Vérifié le 14 sept. 2026 à 03:08.
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