Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". La partie « marché ordinaire » concerne la maintenance préventive systématique (y compris les fournitures et les consommables nécessaires à l'entretien), la maintenance corrective forfaitaire (main d'oeuvre, déplacement) ainsi que la présence aux contrôles réglementaires. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du Code de la Commande Publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne la maintenance corrective, le vandalisme, la mise aux normes. Le montant maximum annuel pour la pa
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-79766. Vérifié le 11 sept. 2026 à 22:05.
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BOAMP · 26-79766. Vérifié le 11 sept. 2026 à 22:05.
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