Clos BOAMP · Source

France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

Fourniture de Mobiliers urbains - Lot 3 Potelets Circulaires

Ville de Gap · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les seuils maximums sont les suivants : 30 000 euro(s) HT Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique

Échéance 12 oct. 2026 11:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié18 sept. 2026
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AW Solutions · marches-publics.info

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BOAMP · Français

Détails de l’avis officiel

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Chronologie de la procédure

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  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · BOAMP 26-90701

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Source et fiabilité

BOAMP · 26-90701. Vérifié le 18 sept. 2026 à 19:07.

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