Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L2123-1, R2113-4 à R2113-6, R2123-1 à R2123-7 du code de la commande publique. * Forme du marché Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un marché à tranches à prix unitaires, selon le bordereau des prix unitaires et des quantités réellement exécutées. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur
BOAMP · Français
Détails de l’avis officiel
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Source et fiabilité
BOAMP · 26-83408. Vérifié le 10 sept. 2026 à 03:06.
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