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Titre officiel · Français

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LES OPERATIONS DE REMONTEE ET DESCENTE DES GROUPES ELECTROPOMPES IMMERGES, DE LIGNE DE TRAITEMENT DE FONDS DE PUITS (Y COMPRIS FOURNITURE) A VILLETANEUSE

Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique à La Courneuve · France

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Résumé officiel

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 20 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié20 oct. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

Marché Public passé en procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R2123-4 et R2123-5 du code de la commande publique Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique sans minimum et avec un montant maximum de 400 000 Euros HT sur la durée du marché (4 ans). Les fournitures objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Chaque bon de commande précisera celles des fournitures décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée ainsi que les quantités à exécuter.

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BOAMP · 26-102021. Vérifié le 20 oct. 2026 à 20:09.
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-102021

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    · BOAMP 26-102021

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BOAMP · 26-102021. Vérifié le 20 oct. 2026 à 20:09.

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