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Location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - Années 2027 et 2028

Conseil Départemental de la Mayenne · France

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Résumé officiel

La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 29 oct. 2026 17:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié1 oct. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation concerne la location d'engins de terrassement avec chauffeur pour la réalisation d'opérations archéologiques - années 2027 et 2028. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 1er janvier 2027, reconductible une fois. Le montant maximum annuel est fixé à 100 000 euro(s) HT

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BOAMP · 26-94738. Vérifié le 1 oct. 2026 à 23:13.
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BOAMP · 26-94738. Vérifié le 1 oct. 2026 à 23:13.

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