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Titre officiel · Français

Missions de coordination des systèmes de sécurité incendie (CSSI) pour la ville de Saint Herblain

Mairie de St Herblain · France

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Résumé officiel

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 50 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de Progrès et une clause de…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 12 oct. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié14 sept. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 50 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation. Une clause de Progrès et une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite.…

BOAMP · Français

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  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · BOAMP 26-88972

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Source et fiabilité

BOAMP · 26-88972. Vérifié le 14 sept. 2026 à 21:07.

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