Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le contrat envisagé est un accord-cadre mono-attributaire avec un unique maximum annuel en valeur. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande. Il est passé en application des articles L 2125-1 1°, R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations font l'objet de 3 lots séparés listés dans le présent avis. Cet accord-cadre sera conclu pour une durée initiale de 12 mois. Il pourra être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an. La notification du présent contrat est envisagée au plus tard début novembre 2026
BOAMP · Français
Détails de l’avis officiel
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Historique de l’avis
Chronologie de la procédure
Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.
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Source et fiabilité
BOAMP · 26-84762. Vérifié le 9 sept. 2026 à 08:06.
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