Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Procédure adaptée ouverte (contrat ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. La durée de cet accord cadre court à compter de date de notification au titulaire du contrat jusqu'à la remise de l'ensemble des documents relatifs au bilan des séjours. Conditions de participation, critères de sélection des candidatures et des offres et conditions relatives au contrat indiqués dans le dossier de consultation. Le montant indiqué est le montant cumulé de tous les lots en TTC sur la durée de l'accord-cadre. Le présent contrat comporte une clause de réexamen.
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-99259. Vérifié le 13 oct. 2026 à 21:13.
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