Ouvert BOAMP · Source

France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Accord-cadre pour l'enlèvement, le transport et le traitement des déchets dangereux des ménages issus des déchetteries du Sivom Mulhouse Sud Alsace (hors périmètre ECO-DDS)

Sivom Mulhouse Sud Alsace · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

Dans le cadre de son activité de traitement des déchets ménagers et communaux, le Sivom Mulhouse Sud Alsace regroupe les déchets dangereux des ménages sur les différents sites de déchetteries de l'agglomération. Les déchets concernés sont : - Des produits non identifiés (organiques ou chimiques), - Les appareils contenant du mercure, - Les aérosols liés à la cosmétique, - Les produits liquides, solides, ou pâteux dont le conditionnement dépasse, pour…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 28 oct. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié28 sept. 2026
Détails de l’avis officiel Analyser cet avis avec l’IA Résumé, exigences et échéances à partir des informations de cet avis. Les pièces du dossier ne sont pas lues.
Ouvrir l’avis officiel ↗

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Dans le cadre de son activité de traitement des déchets ménagers et communaux, le Sivom Mulhouse Sud Alsace regroupe les déchets dangereux des ménages sur les différents sites de déchetteries de l'agglomération. Les déchets concernés sont : - Des produits non identifiés (organiques ou chimiques), - Les appareils contenant du mercure, - Les aérosols liés à la cosmétique, - Les produits liquides, solides, ou pâteux dont le conditionnement dépasse, pour chacune des neuf catégories visées, les seuils maximaux en litre ou en kilogramme, admis dans le périmètre Eco-DDS. - Les produits achetés hors de France.…

BOAMP · Français

Détails de l’avis officiel

Ouvrir l’avis officiel ↗

Chargement des informations BOAMP…

Liste de préparation

Préparer ma réponse

Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.

  1. Lire le dossier complet et ses modifications
  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
  4. Examiner les critères de notation et leur pondération
  5. Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

BOAMP · 26-93278. Vérifié le 28 sept. 2026 à 13:09.
https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-93278

Se connecter →
Analyser un dossier PDF

Les analyses d’avis et de PDF utilisent le même quota.

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · BOAMP 26-93278

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

BOAMP · 26-93278. Vérifié le 28 sept. 2026 à 13:09.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail