Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation concerne les études de maîtrise d'oeuvre relatives à l'amélioration du système de traitement d'air des ARCHIVES DEPARTEMENTALES à LAVAL. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'évaluation prévisionnelle des travaux au stade du programme est fixée à 840 000 euro(s) H.T., soit 1 008 000 euro(s) T.T.C. Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Les missions confiées au titulaire sont détaillées dans le cahier des charges. En cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-87127. Vérifié le 14 sept. 2026 à 06:07.
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BOAMP · 26-87127. Vérifié le 14 sept. 2026 à 06:07.
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