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France · Matériel de transport et produits auxiliaires

Titre officiel · Français

FOURNITURE DE CONTENANTS DE TRI HORS FOYER

Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais · France

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Résumé officiel

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 16 oct. 2026 12:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié15 sept. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Membres du groupement : Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais (Coordonnateur du groupement) ; Commune de L'ABSIE ; Commune de L'ARGENTONNAY ; Commune de BRESSUIRE ; Commune de CERIZAY ; Commune de CHICHE ; Commune de MAULEON ; Commune de MONCOUTANT SUR SEVRE. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

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BOAMP · 26-89418. Vérifié le 15 sept. 2026 à 23:06.
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