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Titre officiel · Français

Accord-cadre à pour objet l'infogérance globale du système d'information de la Commune de Saint-Privat des-Vieux

Mairie De Saint Privat Des Vieux · France

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Résumé officiel

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 6 nov. 2026 12:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié7 oct. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. L'accord-cadre est conclu à compter de la réception du premier bon de commande. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT par an , ce montant est identique pour chaque période de reconduction

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BOAMP · 26-96967. Vérifié le 7 oct. 2026 à 20:12.
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