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France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

Réalisation d'une analyse des besoins sociaux (ABS) sur le territoire de la ville de Limoges

Ccas De Limoges · France

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Résumé officiel

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. La forme des marchés sera…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 10 nov. 2026 12:30 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié7 oct. 2026
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Quel est l’objet du marché ?

La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, le cas échéant. La forme des marchés sera définie par chaque marché subséquent. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées

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BOAMP · 26-96843. Vérifié le 7 oct. 2026 à 16:09.
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BOAMP · 26-96843. Vérifié le 7 oct. 2026 à 16:09.

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