Clos BOAMP · Source

France

Titre officiel · Français

Gestion dématérialisée des documents concernant la préservation des réseaux (DT, DT DICT, ATU)-.

Commune de Sainte-Savine · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Gestion dématérialisée des documents concernant la préservation des réseaux (DT, DT DICT, ATU) La présente consultation concerne la mise à disposition d’une solution de gestion dématérialisée des documents relatifs à la réglementation sur la préservation des réseaux (DT, DT-DICT, ATU). Les prestations font l’objet d’un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique avec un maximum en valeur.-.

Échéance 18 sept. 2026 12:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié18 août 2026
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BOAMP · Français

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  1. Avis de mise en concurrence Avis actuel

    · BOAMP 26-81418

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Source et fiabilité

BOAMP · 26-81418. Vérifié le 11 sept. 2026 à 05:06.

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