Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le marché est instruit sous forme d'un marché à procédure adaptée, selon les articles R2121-1 à R2121-9, R2123-1 et R2131-12-2 du Code de la Commande Publique. Le contenu détaillé des prestations est défini dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et dans l'annexe 1 à l'acte d'engagement (DPGF). Il est décomposé en trois phases distinctes, chacune assortie d'un délai d'éxécution propre (phase 1 : 11 mois - phase 2 : 8 mois et phase 3 : 8 mois.
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-97152. Vérifié le 7 oct. 2026 à 22:12.
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Source et fiabilité
BOAMP · 26-97152. Vérifié le 7 oct. 2026 à 22:12.
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