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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

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Maintenance et entretien des assainissements non collectifs sur les bâtiments de la ligne des Chemins de fer de Provence sur 2 lots géographiques Lot n°1 : maintenance et entr

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur · France

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La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 30 sept. 2026 16:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié7 août 2026
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Quel est l’objet du marché ?

La définition précise du besoin figure dans le CCTP Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP

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BOAMP · 26-79144. Vérifié le 12 sept. 2026 à 05:05.
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BOAMP · 26-79144. Vérifié le 12 sept. 2026 à 05:05.

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