Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Procédure adaptée services sociaux et spécifiques. Accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum à 25 000Euros HT par an. le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation énoncées dans le dossier de consultation et critères d'analyse. Une clause de réexamen sont prévues dans le marché (voir acte d'engagement). La durée du contrat est fixée à un an, à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra toutefois être éventuellement reconduit trois fois un an, de manière tacite.…
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-103361. Vérifié le 29 oct. 2026 à 19:12.
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BOAMP · 26-103361. Vérifié le 29 oct. 2026 à 19:12.
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