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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Balayage mécanique des sites de la direction cycle du déchet

Le Havre Seine Metropole · France

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Résumé officiel

La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : - Une partie à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes ; - Une partie à prix unitaire pour les prestations sur demande, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous, par lot, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique : Lot 1 : Montant maximum H.T sur la…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 6 nov. 2026 16:00 · Fuseau non précisé
Valeur estiméeNon communiqué
Publié13 oct. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La consultation donnera lieu à un marché à prix mixtes avec : - Une partie à prix forfaitaire pour les prestations récurrentes ; - Une partie à prix unitaire pour les prestations sur demande, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec les montants maximums ci-dessous, par lot, en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-6 du code de la commande publique : Lot 1 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 40 000 euro(s) Lot 2 : Montant maximum H.T sur la durée du marché : 20 000 euro(s) Le présent marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée de 4 ans

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BOAMP · 26-98934. Vérifié le 13 oct. 2026 à 19:12.
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