Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
L'accord-cadre est exécuté par bons de commande, sur la base de prix unitaires. Il est reconductible selon les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs, donnés à titre indicatif, couvrent l'ensemble des périodes de reconduction. Le marché porte sur le transport adapté des agents en situation de handicap du Conseil départemental de l'Hérault : trajets domicile-travail, déplacements professionnels ponctuels (réunions, formations, missions), déplacements intersites et tout autre trajet professionnel demandé par le Département. Les transports peuvent être individuels ou mutualisés selon les besoins des bénéficiaires. Le titulaire garantit une prise en charge adaptée, sécurisée, ponctuelle et continue
BOAMP · Français
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BOAMP · 26-107675. Vérifié le 5 nov. 2026 à 17:12.
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BOAMP · 26-107675. Vérifié le 5 nov. 2026 à 17:12.
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