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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Patrimoine de LogemLoiret - prestation d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants

LogemLoiret · France

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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Le présent avenant a pour objet des prestations d'entretien ménager des logements et de traitement des encombrants pour le patrimoine de LogemLoiret. La forme retenue pour l'exécution du contrat est mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (voir CCAP)

Échéance 14 déc. 2026 23:59 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié13 nov. 2026
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TED · 792238-2026. Vérifié le 13 nov. 2026 à 01:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/792238-2026

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    · TED 792238-2026

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TED · 792238-2026. Vérifié le 13 nov. 2026 à 01:05.

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