Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.…
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TED · 783997-2026. Vérifié le 11 nov. 2026 à 03:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/783997-2026
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TED · 783997-2026. Vérifié le 11 nov. 2026 à 03:05.
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