Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché est décomposé en six lots désignés comme suit : - Lot n°1 : Dommages-ouvrage (DO) ; Tous risques chantiers (TRC) ; - Lot n°2 : Responsabilité civile ; - Lot n°3 : Flotte auto et auto missions ; - Lot n°4 : Fraude ; - Lot n°5 : Individuelle Accident ; - Lot n°6 : Cyber. Variantes libres : La présentation de variantes libres à l'initiative des candidats est autorisée par application de l'article R. 2151-8 2° du Code de la commande publique. Les variantes libres peuvent avoir trait au niveau de garanties et de franchises. Le lot n°1 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT pour la durée globale de l'accord-cadre. Les autres lots sont des marchés ordinaires
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- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
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TED · 780839-2026. Vérifié le 10 nov. 2026 à 11:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/780839-2026
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Source et fiabilité
TED · 780839-2026. Vérifié le 10 nov. 2026 à 11:05.
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