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France · Services d’hôtellerie, de restauration et de commerce de détail

Titre officiel · Français

Prestations d’organisation de séjours de vacances pour la Ville de Saint-Ouen-sur-Seine

Commune de Saint-Ouen-sur-Seine · France

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Résumé officiel

La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique Cet accord-cadre est…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 30 nov. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié9 nov. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation porte sur l’organisation de séjours de vacances pour les enfants et les personnes de 18 ans et plus.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents. Il s’agit également d’un marché sur catalogue. La présente consultation est passée selon une procédure adaptée de services sociaux et autres services spécifiques conformément à l’article R 2123-1 3° du Code de la Commande Publique Cet accord-cadre est multi-attributaires avec trois (3) attributaires maximum par lot. Il est décomposé en 4 lots. Le présent accord-cadre prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d’un (1) an.…

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  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
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TED · 775607-2026. Vérifié le 9 nov. 2026 à 01:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/775607-2026

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    · TED 775607-2026

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