Ouvert TED · Source

France · Services d’architecture, d’ingénierie et d’inspection

Titre officiel · Français

ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE ET A MARCHES SUBSEQUENTS RELATIF À DES MISSIONS DE MAÎTRISE D'OEUVRE ET D'ÉTUDES ASSOCIÉES EN MATIÈRE DE GEMAPI SUR LE TERRITOIRE D'HYDREAULYS

HYDREAULYS · France

Voir les avis sous ce nom
Résumé officiel

Il s'agit d'un marché public de services conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec un seul opérateur économique, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés Publics de fournitures courantes et de services (ci-après dénommé CCAG/FCS). Il a pour objet…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 7 déc. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estimée800 000 EUR
Publié6 nov. 2026
Voir l’avis Analyser cet avis avec l’IA Résumé, exigences et échéances à partir des informations de cet avis. Les pièces du dossier ne sont pas lues.
Accéder au dossier et candidater ↗
hydreaulys.e-marchespublics.com

La plateforme de l’acheteur peut demander une inscription. La candidature se fait sur cette plateforme.

Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

Il s'agit d'un marché public de services conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents avec un seul opérateur économique, conformément à l'article L2125-1 du Code de la Commande Publique. Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux Marchés Publics de fournitures courantes et de services (ci-après dénommé CCAG/FCS). Il a pour objet la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre, d'assistance à maîtrise d'ouvrage, d'études réglementaires et d'études techniques liées à l'exercice de la compétence GEMAPI sur le territoire d'HYDREAULYS.…

Liste de préparation

Préparer ma réponse

Vérifications à effectuer dans le dossier officiel. Ce guide ne constitue pas une analyse automatique du dossier.

  1. Lire le dossier complet et ses modifications
  2. Vérifier les conditions de participation et les pièces demandées
  3. Vérifier si une visite ou une réunion est exigée
  4. Examiner les critères de notation et leur pondération
  5. Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
  6. Confirmer la procédure et la date limite de dépôt

TED · 773177-2026. Vérifié le 6 nov. 2026 à 02:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/773177-2026

Se connecter →
Analyser un dossier PDF

Les analyses d’avis et de PDF utilisent le même quota.

Historique de l’avis

Chronologie de la procédure

Suivez les principales étapes et mises à jour liées à cette procédure de passation.

Aucun autre avis lié n’a encore été identifié.

  1. Avis de mise en concurrence Avis consulté

    · TED 773177-2026

    Ouvrir l’avis officiel ↗

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Source et fiabilité

TED · 773177-2026. Vérifié le 6 nov. 2026 à 02:05.

Les données sont restructurées pour en faciliter la lecture. L’avis officiel et les documents du marché font toujours foi.

Signaler une erreur par e-mail