Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes. Il est établi pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification, et au plus tôt le 10 février 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard deux (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Il se décompose en 4 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera intégralement exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.…
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- Examiner les critères de notation et leur pondération
- Vérifier les moyens, le budget et le calendrier disponibles
- Confirmer la procédure et la date limite de dépôt
TED · 768715-2026. Vérifié le 5 nov. 2026 à 09:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/768715-2026
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Source et fiabilité
TED · 768715-2026. Vérifié le 5 nov. 2026 à 09:05.
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