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France · Eaux usées, déchets, nettoyage et environnement

Titre officiel · Français

Traitement et valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'Chartres Traitement et Valorisation

C'CHARTRES TRAITEMENT ET VALORISATION · France

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Résumé officiel

La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum). Il peut être reconduit trois…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 1 déc. 2026 12:00 UTC+01:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié2 nov. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation concerne le traitement et la valorisation de la terre et des inertes issus des activités de la SPL C'CTV. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum. Le maximum est exprimé en tonne. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027 (soit 1 an maximum). Il peut être reconduit trois fois un an

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TED · 758377-2026. Vérifié le 2 nov. 2026 à 01:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/758377-2026

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    · TED 758377-2026

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TED · 758377-2026. Vérifié le 2 nov. 2026 à 01:05.

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