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IMPRESSION SUR PAPIER POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH – ANNÉE 2027 (MARCHÉ N° 26AO018)

Commune de Saint-Joseph · France

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Résumé officiel

La présente consultation a pour objet : l'impression sur papier (fourniture, impression et livraison) pour la commune de Saint-Joseph. Les prestations concerneront essentiellement des enveloppes. Les prestations comportent une tranche unique. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en…

Quel est l’objet du marché ?
Échéance 7 déc. 2026 16:00 UTC+02:00
Valeur estiméeNon communiqué
Publié2 nov. 2026
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Résumé officiel

Quel est l’objet du marché ?

La présente consultation a pour objet : l'impression sur papier (fourniture, impression et livraison) pour la commune de Saint-Joseph. Les prestations concerneront essentiellement des enveloppes. Les prestations comportent une tranche unique. La forme retenue est celle de l'accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il s'agit en l'espèce d'un accord-cadre mono-attributaire. Le montant hors taxe, pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction le cas échéant, sera compris entre un montant minimum de 2 000,00 Euros HT et un montant maximum de 20 000,00 Euros HT.

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TED · 758061-2026. Vérifié le 2 nov. 2026 à 01:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/758061-2026

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