Résumé officiel
Quel est l’objet du marché ?
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurances pour les besoins de la COMMUNE D'HIRSON et de son CCAS, il est alloti et porte sur les risques suivants : Les risques à assurer comportent 5 lots comme suit : - Lot n°1 : Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes [CPV 665 15200-5 et CPV 665 15411-7] - Lot n°2 : Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) [CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003] - Lot n°3 : Assurances de la flotte automobile et des risques annexes (Auto-missions) [CPV 665 14110-0] - Lot n°4 : Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus [CPV 665 13 100-00 ,CPV 665 16 000 et CPV 665 12 003] - Lot n° 5 : Assurances des Risques Statutaires des agents CNRACL [CPV 665 12000-2] Les…
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TED · 755827-2026. Vérifié le 30 oct. 2026 à 04:05.
https://ted.europa.eu/fr/notice/-/detail/755827-2026
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Source et fiabilité
TED · 755827-2026. Vérifié le 30 oct. 2026 à 04:05.
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